Évaluations de politiques / programmes
Evaluation des mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) mises en œuvre dans le cadre des programmes de développement rural
- mesurer l'efficacité et l'efficience des MAEC
- proposer des pistes d'améliorations pour la prochaine programmation.
Prestations de Studéis
Elaboration des outils de l'évaluation (grille d'analyse, questionnaires,…), rencontres des acteurs.
Évaluations environnementales
L'évaluation environnementale est un processus visant à intégrer l'environnement dans l'élaboration d'un projet, ou d'un document de planification, et ce dès les phases amont de réflexions. Elle sert à éclairer tout à la fois le porteur de projet et l'administration sur les suites à donner au projet au regard des enjeux environnementaux et ceux relatifs à la santé humaine du territoire concerné, ainsi qu'à informer et garantir la participation du public. Elle doit rendre compte des effets potentiels ou avérés sur l'environnement du projet, du plan ou du programme et permet d'analyser et de justifier les choix retenus au regard des enjeux identifiés sur le territoire concerné.
Prestations de Studéis
Élaboration du rapport d'évaluation des incidences sur l'environnement (étude d'impact pour les projets, rapport sur les incidences environnementales pour les plans et programmes). Participation à la démarche itérative d'élaboration du plan/programme : assistance au maitre d'ouvrage pour l'élaboration des mesures, évaluation des impacts associés (environnementaux, techniques, socio-économiques).
Le contenu de l'étude d'impact est proportionné à la sensibilité environnementale de la zone affectée par le projet, à l'importance et à la nature des travaux et à ses incidences prévisibles sur l'environnement et la santé humaine.
Elaboration du bilan de programmes
Réalisation du bilan de programmes mettant en lien pratiques agricoles et impact environnemental : Programmes d'actions régionaux nitrates, Programmes d'actions à l'échelle de captages, bilan de contrats de protection de la ressource en eau
Agro-environnementDiagnostic des pratiques, des pressions, s'exerçant sur l'environnement au sens large, sur la ressource en eau en particulier
I.C.P.E.(Installations Classées Pour la Protection de l'Environnement) : Réalisation des dossiers ICPE et maîtrise des procédures administratives
Développement des territoiresRéalisation d’études préalables à la mise en place de mesures de compensation collective agricole, de diagnostics agricoles fonciers pour l'élaboration de documents d'urbanisme, d’études socio-économiques, de plans de désherbage communaux
Qualité des milieuxCaractérisation de la qualité des milieux, études d’impact sur les milieux
ÉvaluationsÉvaluations de plans, programmes, politiques : efficacité, efficience, pertinence…
